Les documents validés (dernière mise à jour mai 2023) :
Etat des lieux :
Diagnostic :
Prospective :
Données suivis des stations :
Documents de travail :
Année 2023
La phase de détermination des volumes potentiellement mobilisables et des débits de référence est en cours. Des réunions territoriales sont prévues pour l’automne 2023 avec l’ensemble des acteurs du secteur d’étude.
En parallèle une analyse complémentaire est réalisée sur le secteur de l’Allier aval, pour évaluer l’incidence sur l’Allier et ses milieux annexes, d’une baisse du débit d’objectif d’étiage éventuelle du DOE de Cuffy (actuellement fixé à 29m3/s) à 26 m³/s.
Le territoire d’étude :
L’étude HMUC bénéficie de l’accompagnement financier de la part de :
Année 2022
La phase de diagnostic est en cours de construction. Pour cadrer au mieux la méthodologie de cette phase ont été réalisées :
- des réunions de cadrages avec les services de l’Etat du territoire d’étude et
- une réunion avec les professions agricoles pour présenter les données souhaitées afin de réaliser les analyses des phases de diagnostic et prospectives.
Afin de partager la méthode du diagnostic, des ateliers territoriaux ont été réalisés les 25, 26 novembre et 2, 3 décembre 2021 et une visio-conférence le 28 février 2022 pour apporter tous les éléments nécessaires auprès des acteurs pour qu’ils puissent comprendre les propositions de résultats de cette phase d’étude.
Voici les présentations réalisées lors de ces ateliers d’échanges:
- Réunions du 25, 26 novembre 2021, menées à Langogne et à Brioude
- Réunions du 2 et 3 décembre 2021, menées à Moulins et à Clermont-Ferrand
- En visio-conférence 28 février 2022 (en cours de montage)
- Présentation de la méthode du diagnostic sur les affluents de l’Allier commentée (en cours de réalisation)
- Bilan des ateliers territoriaux portant sur la méthode de diagnostic
Des présentations de l’étude ont aussi été réalisées devant:
- les membres du Syndicat Mixte de l’Aménagement de l’Allier (Dpt 43) le 8 décembre 2021
- le comité de territoire du PTGE Allier aval du 13 décembre 2021: matin et après-midi
- les membres de la commission Allier Loire amont du comité de bassin Loire Bretagne du 11 janvier 2022
Diagnostic sur les affluents de l’Allier :
Des réunions territoriales sont organisées au mois de mars 2022 pour consolider les propositions des résultats de la phase de diagnostic sur les affluents de l’Allier. Ont été invités lors de ces réunions les membres des CLE, du comité de territoire PTGE Allier aval et les acteurs techniques des collectivités territoriales, des structures compétentes dans la GEMA, des syndicats d’AEP et communes compétentes dans l’AEP, services de l’Etat, les industries, les représentants des irrigants et les fédérations de pêche.
11 réunions territoriales ont été organisées pour présenter les résultats préparatoires du diagnostic sur les affluents de l’Allier dont 2 dédiées au territoire du Haut-Allier :
- le 14 mars de 14h à 17h à Brioude pour les affluents de l’Allier situés dans le Département de la Haute-Loire (territoire du Brivadois sur le bassin Allier aval et le bassin du Haut-Allier dans le Département du Haute -Loire);
- le 15 mars de 14h à 17h à Naussac pour les affluents de l’Allier situés dans les Départements de la Lozère et de l’Ardèche.
Bilan des réunions territoriales portant sur les documents préparatoires concernant le diagnostic des affluents de l’Allier :
- Tableau des remarques par masses d’eau émises lors des réunions territoriales
- Note des remarques générales émises lors des réunions territoriales
- Ensemble des remarques émises lors des réunions territoriales et de la phase de consultation
2 réunions sont organisées les 9 et 10 juin pour préciser les réponses aux acteurs ayant émis des remarques lors de la phase de consultation : Présentation Modifications phase 2. Le compte-rendu de ces réunions est disponible ici.
Un tableau présentant les remarques/réponses et une note générale sera produite pour réaliser le bilan de la phase de consultation des acteurs sur le diagnostic portant sur les affluents de l’Allier.
Trois visioconférences ont été organisées, les 5 et 8 juillet 2022, pour présenter les diagnostics relatifs à l’Axe Allier, l’année 2019 et les eaux souterraines. L’ensemble des documents est consultable ci-dessous :
- Diagnostic de l’axe Allier, le mardi 5 juillet 2022 : Présentation visio, rapport
- Diagnostic de l’année 2019, le vendredi 8 juillet : Présentation visio, rapport
- Diagnostic des eaux souterraines, le vendredi 8 juillet : Présentation visio, rapport
Les comptes-rendus de ces 3 réunions sont disponibles ici.
Les acteurs du territoire d’étude ont eu la possibilité d’apporter des remarques sur ces éléments de diagnostic jusqu’au 27 juillet 2022, en les envoyant par mail aux animatrices des 2 SAGE (Haut-Allier et Allier aval).
Phase prospective (2022-2023)
Note présentant la méthode réalisée pour élaborer les scénarios de la phase prospective de l’étude HMUC Allier – validée lors de la réunion des bureaux des CLE élargis aux membres du comité restreint du PTGE Allier aval.
Année 2021
Les CLE du SAGE Allier aval et du Haut Allier ont validé respectivement les résultats de la phase d’état des lieux respectivement lors des réunions en avril et juin 2021.
Voici les rapports de la phase d’état des lieux de l’étude HMUC Allier validée :
• Rapport
• Atlas
• Synthèse de l’état des lieux
Depuis juillet 2021, la phase de diagnostic est en cours de construction. Il a été réalisé des réunions de cadrages avec les services de l’Etat du territoire d’étude et une réunion avec les professions agricoles pour présenter les données souhaitées pour réaliser les analyses des phases de diagnostic et prospectives.
Afin de partager la méthode du diagnostic, des ateliers territoriaux ont été réalisés les 25, 26 novembre et 2, 3 décembre 2021 pour apporter tous les éléments nécessaires auprès des acteurs pour à la bonne compréhension des résultats.
Voici les présentations réalisées lors de ces réunions :
• Réunions des 25 et 26 novembre 2021, menées à Langogne et Brioude
• Réunions de 2 et 3 décembre 2021, menées à Moulins et Clermont-Ferrand
Des présentations de l’étude ont aussi été réalisées devant:
- les membres du Syndicat Mixte de l’Aménagement de l’Allier (Dpt 43) le 8 décembre 2021
- le comité de territoire du 13 décembre 2021: matin et après-midi
- la commission Allier Loire amont du comité de bassin Loire Bretagne le 11 janvier 2022
Année 2020
Dans le contexte sanitaire actuel, nous n’avons pas pu mettre en place des réunions de concertations réunissant l’ensemble des usagers « préleveurs » des bassins versants du Haut-Allier et de l’Allier ainsi que les membres des commissions techniques.
Nous avons envoyé un rapport provisoire aux acteurs du territoires inscrits dans la commission technique en juillet 2020.
Les fiches de synthèse par masses d’eau superficielles :
- Fiches de synthèses présentant les résultats de l’état des lieux de l’étude HMUC par masses d’eau superficielles: https://eptbloirefr-my.sharepoint.com/:b:/g/personal/ddgt_eptb-loire_fr/EY9vKUT7h3lCqu5BBCc49MUBjCBDaSjac2MNlNcQ1SBGSA?e=4T54e3
- Atlas accompagnant les fiches de synthèses: https://eptbloirefr-my.sharepoint.com/:b:/g/personal/ddgt_eptb-loire_fr/EdU4iRHc22tEp6N8edf0puYBhJOvkZvULRQTaectQgf4kw?e=Ct6YEs
Concertation: Afin de partager les résultats et de consolider les données établis dans le rapport provisoire, les CLE ont choisi de consulter quelques acteurs :
- Services de l’Etat
- Départements du bassin du Haut-Allier
- Chambres d’agriculture et représentants des irrigants
- Sociétés d’embouteillage du bassin Allier aval
- Structures gestionnaires en AEP
La consultation des structures gestionnaire AEP est réalisée par l’envoi d’un courrier ou par un questionnaire en ligne demandant de vérifier, modifier ou critiquer les données présentées dans un tableau présentant les données récoltées et estimées par le bureau d’étude Césame.
Tableau des données prélèvements AEP
Accès au questionnaire en ligne à destination des structures AEP
A l’issue de cette consultation, l’état des lieux des ressources en eau et des prélèvements sera présenté pour validation devant les CLE des SAGE Allier aval et du Haut-Allier.
Contexte général
La satisfaction des besoins en eau a été définie comme étant un enjeu essentiel pour les SAGE Allier aval et Haut-Allier. Dans un contexte de changement climatique, et quel que soit la nature de l’usage (alimentation en eau potable, agriculture, industrie ou encore tourisme), il est indispensable de mettre en place une gestion durable des ressources afin d’anticiper tout conflit d’usage, si des demandes complémentaires venaient amplifier le volume des prélèvements actuels.
Les Commissions Locales de l’Eau des SAGE Allier aval et Haut-Allier ont inscrit dans leur Plan d’Aménagement et de Gestion Durable la nécessité de mener une étude globale (Hydrologie, Milieux, Usages, Climat) à l’échelle du bassin versant de l’Allier. Cette étude a pour objectifs principaux d’affiner les connaissances sur l’adéquation besoin-ressource, mais également d’estimer les tendances d’évolution climatique, démographique et économique afin d’adapter au mieux la gestion des ressources.
Réunions
- Réunion de cadrage avec les services de l’Etat le 11 décembre 2017 à Clermont-Ferrand
- Commission technique globale le 27 février 2018 à Sauxillanges, diaporamas de présentation :
Document de travail
- Projet de cahier des charges : Projet CCTP HMUC version 20_02_18